Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUALICITE
ECOVILLE (société à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
95571570
Date de dépôt :
15/05/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/05/2005

Présentation de la marque QUALICITE

Déposée le 15 mai 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECOVILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUALICITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-25 du 23 juin 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECOVILLE domicilié(e) 100 rue Saint Lazare, 75009 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 442 147 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque QUALICITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95571570.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALICITE est expirée depuis le 15 mai 2005.

ECOVILLE a également déposé les autres marques suivantes : ECOVILLE


ECOVILLE (société à responsabilité limitée) - 100 rue Saint Lazare, 75009 PARIS - France - SIREN 388442147


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-03

Publication - Publication le 23 juin 1995 au BOPI 1995-25

Services d'analyse, d'études, de conseils privilégiant l'approche qualitative, incluant enquêtes, études de marché, sondages, statistiques, recommandations en relation publique et suivi des réalisations en matière d'environnement et de qualité de la vie

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.